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Santé et alimentation à l’épreuve de la mondialisation

17/12/2019

L'Édito

Qui aurait cru cela possible ? De plus en plus de médicaments sont en rupture de stocks. Les lois se suivent pour y remédier mais la situation se dégrade d’année en année. Le nombre des signalements pour des médicaments d’intérêt thérapeutiques majeurs à l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament (ANSM) a été multiplié par 10 entre 2008 et 2013. Il s’est stabilisé à 400 jusqu’à 2016 et a dépassé 800 en 2018. La situation semble la même dans les autres pays de l’UE, aux USA et au Canada. La mondialisation est passée par là : 60 à 80 % des matières actives sont fabriquées hors d’Europe, contre 20 % il y a 30 ans. Les grands laboratoires européens ou américains ne font plus que de la mise en forme pharmaceutique. Sachant que l’essentiel de la production est réalisé en Chine ou en Inde, on frémit en imaginant les risques possibles en cas de conflit mondial ou même seulement dans cette région.

Cette dépendance pour les médicaments est récente. Dans le secteur agricole, nos pays avaient payé cher les importations devenues impossibles depuis leurs empires coloniaux pendant la 2e guerre mondiale. Les tickets de rationnement ont laissé d’amers souvenirs. C’est pour se prémunir de ces pénuries que les pays européens ont mis en place une politique agricole commune (Pac). Mais depuis la fin de la Guerre froide, l’objectif de souveraineté alimentaire a été oublié. L’UE n’a plus de stocks stratégiques de produits agricoles et on laisse à la Chine le soin de détenir l’essentiel des stocks mondiaux de céréales. La Commission européenne prône une renationalisation de la Pac, multiplie les accords commerciaux qui facilitent les importations de produits agricoles pour vendre plus de produits industriels ou de services.
Les Etats européens n’ont plus les moyens d’agir sur les prix. C’est ainsi que ceux du porc augmentent de 37 % en un an. L’UE est pourtant autosuffisante. Les consommateurs de nos pays paient la hausse de la demande chinoise car ce pays est incapable de maîtriser une épidémie de peste africaine. Comme pour les médicaments, il suffit que la demande augmente quelque part sur la planète pour que la pénurie s’installe ici.

Depuis 30 ans, la mondialisation des échanges et son cortège de délocalisations a pris le pas sur une stratégie commune de l’UE. On peut attendre un mois pour acheter une voiture. On ne peut pas faire de même pour se soigner ou pour manger. Ce serait dommage d’attendre un conflit majeur pour se prémunir contre les risques de pénurie pour la santé et l’alimentation de nos concitoyens.

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La France, premier exportateur mondial de vins en valeur

16/12/2019

Viticulture

FranceAgriMer a actualisé son étude sur la compétitivité des vins français dans le monde. Le premier point mis en valeur est l’importance prise par les aléas climatiques. Le réchauffement affecte davantage les pays de l’hémisphère Nord que ceux du Sud. La notoriété des vins français et les stocks disponibles ont permis à la France de rester au sommet. D’après cette étude, les cinq faits marquants du classement 2018 sont :

1/ La France revient en haut du podium, bien que plus impactée par la petite récolte des vins du millésime 2017 que l’Italie ;
2/ L’Italie prend la seconde place du classement, davantage pénalisée sur l’axe potentiel de production ;
3/ L’Espagne confirme sa troisième place sur le podium :
4L Les Etats-Unis poursuivent leur recul ;
5/ L’Allemagne gagne encore une place.

Les dix premiers sont la France, suivie de l’Italie, l’Espagne, le Chili, l’Australie, l’Allemagne, les Etats-Unis, l’Afrique du Sud, le Portugal et l’Argentine. La Chine ne serait qu’en 13e position.

En ce qui concerne les vins effervescents, leur consommation a connu une croissance de 1,7 % par an sur les 5 dernières années. La consommation mondiale représente 21 millions d’hectolitres (Mhl) sur un total de 244 Mhl. La production française est plus faible que celle de l’Italie. Le litrage exporté est presque deux fois inférieur. Mais grâce à la forte valorisation du Champagne, la valeur à l’exportation est de plus du double, 54 % du total mondial contre 23 % pour les vins effervescents italiens.

ICI PDF "FACTEUR DE COMPÉTITIVITÉ SUR LE MARCHÉ MONDIAL DU VIN" / FRANCE AGRIMER

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Une petite récolte de 42 millions hl

17/12/2019

Viticulture

Après la bonne récolte de 2018, on assiste une nouvelle fois à un fort retrait de la production française avec 42 millions d’hectolitres. C’est 15 % de moins que l’année dernière et 7 % de moins que la moyenne sur 5 ans. Ce sont les vins pour eaux de vie et les vins sans IGP qui sont les plus touchés avec des reculs de 22 % et 40 %. Le Jura, la Bourgogne et Beaujolais sont les régions qui ont connu les reculs les plus importants.

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Création de l’observatoire européen du marché et des prix des vins

17/12/2019

Viticulture

L’UE produit 60 % des vins mondiaux. La Commission européenne a souhaité créer un observatoire composé de 20 membres pour mieux analyser les évolutions en cours et proposer des stratégies. La première réunion a eu lieu début novembre. Parmi les membres français qui y siègent, citons Thierry Coste pour le Cogeca et Pierre Bernhard pour la CEVI.

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La part des vins diminue dans les dépenses à domicile des français

17/12/2019

Viticulture

Les Français diminuent leur consommation de boissons alcoolisées à domicile. Ils en achetaient 71 litres en moyenne en 2008 et seulement 65 litres en 2017. De plus, la part des achats de vins diminue rapidement. Elle était de 53 % il y a dix ans, elle est de 46 % en 2017. En revanche, la part de la bière augmente et passe de 29 à 35 % pendant cette période.
En valeur, les classements sont différents à cause du prix des spiritueux. Ces derniers ne représentent que 9 % des volumes mais comptent pour 31 % des dépenses. Ils rattrapent ainsi les dépenses pour les vins qui sont tombées de 39 à 35 % du total. La dépense pour la bière passe de 12 à 17 % des dépenses en 10 ans.
Chute aussi pour les dépenses de champagne qui passent de 10 à 7 %. Sur le marché des vins effervescents, les Champagnes ne représentent plus que 64 % de la valeur totale contre 72 % il y a 10 ans.

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Viande : des prix contrastés

17/12/2019

Élevage

La situation est très contrastée pour le bétail entre un prix du porc qui monte à des niveaux record à cause de la formidable demande chinoise. En un an, les prix ont augmenté de 37 %, c’est-à-dire un niveau de 31 % supérieur à la moyenne des 5 dernières années. En revanche, les prix sont en baisse de 2 à 3 % pour les moyennes gros bovins, les veaux et les ovins en glissement annuel et sur 5 ans. Les prix des volailles et des œufs sont en légère hausse.
Chose étonnante, la forte hausse des prix du porc à la production se traduit par une augmentation dix fois moins forte à la consommation (3,7 % en 12 mois et + 5 % sur la moyenne 5 ans). En revanche, la baisse du prix des bovins n’empêche pas une augmentation des prix de 1,6 % à la consommation.

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Gros bovins : l’Algérie donne de l’air

17/12/2019

Élevage

La production française est en repli de 3 % mais cela n’empêche pas les prix de baisser aussi. Seul élément favorable, les exportations de bovins maigres augmentent de 3 % grâce à une demande active sur l’Algérie en dépit d’une forte baisse de la demande italienne et espagnole.

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Aviculture : Les œufs mieux que la viande

17/12/2019

Élevage

La production de volaille est en baisse par rapport à l’année dernière. En septembre, l’écart n’est que de 1 % mais en cumul annuel, la différence est de 3 %. La demande de cette viande reste soutenue mais la production française ne suit pas. Les importations reculent mais les exportations reculent beaucoup plus et le déficit de viandes de volaille atteint 150 000 tonnes pour les 8 premiers mois de 2019.
La situation est meilleure pour les œufs. En cumul annuel sur 9 mois, le nombre des poules pondeuses est en augmentation de 9,5 % sur un an et de 2 % par rapport à la moyenne 5 ans. Les prix sont en hausse de 16 %.

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Lait : La France est le seul pays où la production a reculé depuis 1984

17/12/2019

Élevage

Le Groupe Economie bovine de l’Institut de l’élevage (IDELE) vient de publier un excellent dossier sur les filières laitières de l’Europe du Nord. Le constat est sévère pour la construction européenne : « la concurrence aiguisée amplifie les différences ». Le constat est accablant pour la France. C’est le seul pays dont la production a baissé par rapport à la période avant quotas. Depuis la fin des quotas, la production a augmenté de près de 50 % en Irlande, de 40 % en Pologne, de 17 % aux Pays-Bas et au Danemark et de 10 % en Allemagne.
Autre particularité française, la faible proportion de la collecte coopérative : 55 % seulement contre plus de 90 % en Irlande, au Danemark ou aux Pays-Bas. Le pourcentage diminue en Allemagne et en Pologne mais il oscille autour de 75 %. Les deux grandes coopératives européennes que sont ARLA Food au Danemark et Friesland Campina aux Pays-Bas dépassent 10 milliards € de chiffre d’affaires et sont souvent dans le top 5 des plus grandes firmes mondiales de ce secteur. Par comparaison, la Coopérative française Sodiaal a le même nombre de coopérateurs mais deux fois moins de chiffre d’affaires.

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Céréales : Près de 40 millions de tonnes de blé en 2019

17/12/2019

Grandes Cultures

Cette année aura enfin été faste à la production de blé tendre. On finissait par en douter. La France autrefois un des greniers à blé de l’Europe avait connu une année calamiteuse en 2016. Était-ce le signe d’un déclin relatif au moment où l’Ukraine et la Russie montaient en puissance ? Avec 39,5 millions de tonnes (Mt) en 2019, c’est une progression de 16 % par rapport à 2018 et même de 12 % par rapport à la moyenne des 5 dernières années.
En orge, le contraste est encore plus fort. Avec 13,8 Mt, la production dépasse de 27 % celle de 2018 et de 17 % celle des 5 ans. En revanche, la production de blé dur est en recul sensible.
La production de maïs est similaire à celle de 2018 mais en net recul par rapport à la moyenne sur 5 ans. Au total avec 71 Mt, la production française de céréales est en augmentation de 13 % par rapport à 2018 et même de 7 % par rapport à celle sur 5 ans.
Pour les oléagineux, la situation se détériore une fois de plus en particulier pour le colza où la production recule d’un tiers par rapport aux 5 dernières années. Le tournesol et le soja résistent un peu mieux et limitent à 25 % la baisse de l’ensemble des oléagineux sur 5 ans.
La production de betteraves à sucre recule de 7 %. Cela permettra d’alléger un marché encombré par la trop forte production des années de l’après-quota. Au contraire, la récolte de pommes de terre fait un bon de 11 % par rapport à la moyenne 5 ans.
Côté prix… Ils sont en retrait de 5 % pour les céréales, par rapport à ceux d’octobre 2018 et même 12 % pour le blé. Ceci étant, ces prix restent supérieurs à la moyenne sur 5 ans. A cause de la faible récolte, les prix des oléagineux augmentent quant à eux de 5 %, aussi bien sur un an que par rapport aux 5 ans passés. Le prix des pommes de terre est aussi en hausse de 6 % sur 12 mois.
Les tendances sont à peu près les mêmes dans les autres pays européens. Avec 148 Mt de blé, l’UE reste le premier producteur mondial. Avec 315 Mt de céréales, elle monte sur la troisième marche, après la Chine et les Etats-Unis.

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Deuxième record historique de la production céréalière mondiale

17/12/2019

Grandes Cultures

Les prévisions de production mondiale pour la campagne actuelle sont une nouvelle fois révisées à la hausse par le conseil international des céréales. Ce serait le deuxième record et cela fait désormais 7 ans que la production mondiale établit record sur record. Heureusement, la consommation augmente aussi et on assiste à une réduction des stocks pour la troisième année consécutive. A noter, une réduction de 20 Mt de la production mondiale de soja due entièrement au repli de la production américaine suite au conflit commercial avec la Chine.

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Fruits d’été : Plus de volumes et moins de prix

17/12/2019

Fruits & Légumes

Grâce à une météo plus clémente en 2019, la production de fruits d’été s’est accrue. La chaleur élevée a stimulé la demande, retardé le calendrier de production et fait baisser les calibres. Les prix ont baissé mais le résultat est positif. La production d’abricot a augmenté de 29 % en France et de 7 % pour l’ensemble de l’UE. La production italienne a augmenté de 23 % mais elle a baissé en Espagne. La récolte de pêche a augmenté de 8 % en France et de 9 % dans l’UE. Quant à la récolte de cerise, elle a été supérieure de 11 % par rapport à 2018 mais serait inférieure de 11 % par rapport à la moyenne sur 5 ans.

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Pommes : Production en hausse et prix en baisse

17/12/2019

Fruits & Légumes

La production française est en hausse de 6 % par rapport à 2018 et proche de la moyenne sur 5 ans. La production européenne serait en baisse, en particulier en Pologne (-44 %) qui avait connu un bond spectaculaire l’année dernière. La canicule et la sécheresse ont fait baisser les calibres et retardé la récolte. Les prix sont en baisse par rapport à 2018, mais sont dans la moyenne des 5 ans. Le solde positif de nos échanges porte sur 244 000 tonnes dont 201 000 tonnes avec l’UE et en particulier 92 000 tonnes avec le Royaume-Uni.

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Poires : Production en baisse et prix en hausse

17/12/2019

Fruits & Légumes

Une petite récolte française et européenne. Avec 127 000 tonnes, la production française serait en légère baisse de 1 % sur un an. La production recule dans le Centre, en Paca et en Occitanie.
Le commerce extérieur des poires reste très déficitaire avec un solde négatif de 94 000 t en 2018. Les trois-quarts de ce déficit proviennent de nos échanges avec les pays européens. A signaler en particulier des échanges très déficitaires de 13 000 t avec les Pays-Bas et de 19 000 t avec la Belgique.

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Le suicide des agriculteurs, le cinéma et la loi

17/12/2019

Le film d’Edouard Bergeon, « Au nom de la terre », connaît un grand succès auprès du public. Il faut dire que Guillaume Canet a su donner une dimension dramatique et incarner un personnage complexe. L’histoire se termine par un suicide. On sort de la salle en se demandant comment cet homme a pu en arriver là et surtout, comment limiter ce désespoir qui mène à une issue fatale.


C’est exactement la question qui a décidé Henri Cabanel, sénateur de l’Hérault, à déposer une proposition de loi cet automne. Viticulteur, il connaissait le fléau, mais c’est le film qui l’a poussé à agir. Son texte comporte essentiellement un article qui demande aux banques de saisir la MSA dans les situations où un agriculteur a trop de difficultés à rembourser ses emprunts. Ce signalement permettrait d’envoyer sur place du personnel spécialisé pour les aider à trouver des solutions avant qu’il ne soit trop tard. La proposition a eu un parcours rapide. A peine déposée, elle a été discutée le 13 décembre en séance publique (https://www.senat.fr/dossier-legislatif/ppl18-746.html). Dans un discours de présentation très émouvant (1), le sénateur a proposé que le projet repasse en commission afin d’être étoffé et amendé. Il n’est pas impossible que le Gouvernement le reprenne à son compte. Peu importe, l’essentiel pour Henri Cabanel est de prendre rapidement des dispositions efficaces.
On se doute bien en effet que la loi n’empêchera pas les suicides. Mais on doit pouvoir en limiter le nombre en aidant les agriculteurs à mieux maîtriser leur gestion et à relativiser leurs difficultés, en les analysant et en se concentrant sur la solution à apporter à certaines d’entres elles.

Des pistes de réforme 
Le film d’Edouard Bergeon est symptomatique. La première difficulté du héros est son rapport au père. Il lui a vendu la ferme à un prix trop élevé et, particularité très agricole, il passe souvent dans son ancienne exploitation en critiquant toutes les décisions de son fils. La loi ne peut rien dans ce cas. En revanche, elle peut alléger le poids de la succession, c’est ce que propose AGIRAGRI, pour que les jeunes reprennent sur des bases économiques saines (2). Elle peut aussi empêcher la fuite en avant trop fréquente des nouveaux ateliers aux résultats mirobolants en responsabilisant davantage les financements, d’autant plus excessifs que les taux sont très bas. Henri Cabanel s’est pourtant heurté à une vive opposition des banques qui refusent d’assumer toute responsabilité.  Il suggère aussi de scinder la MSA en deux organismes distincts, comme c’est le cas dans les autres régimes de sécurité sociale : l’un qui perçoit les cotisations et l’autre qui verse les prestations. Il est difficile en effet pour les agriculteurs de faire confiance au « bourreau » qui le harcèle quand il cumule les retards de paiement.

Par ailleurs, il serait possible de capitaliser l’expérience des nombreuses associations départementales de solidarité pour mieux ajuster les mesures permettant de limiter le désespoir créé par l’économie. C’est l’une des pistes étudiées par Patrick Maurin, chargé en février dernier par le Président de la République d’une proposition de loi de « prévention et soutien aux douleurs paysannes ». Suite au suicide d’un ami d’enfance, il s’est levé pour faire entendre le mal-être des agriculteurs. Il a pris son bâton de pèlerin et marché, sac au dos, béret sur la tête, 2 000 km à travers la France. Le 24 janvier 2020, il sera l’invité de la Matinagri d’AGIRAGRI, où il dévoilera des propositions, avant une remise de son rapport au Président Emmanuel Macron au printemps.

Des causes variées 
Le film d’Edouard Bergeon fait œuvre utile en facilitant la prise de conscience d’un tabou, grâce à la puissance d’émotion que peut apporter le cinéma. Maintenant, il est grand temps de se pencher sur les causes pour avoir quelques chances d’agir avec succès pour une meilleure prévention. Pour ce faire, les élus peuvent s’appuyer sur la récente thèse de Nicolas Deffontaines (3), chercheur associé à l’INRA. Il en distingue quatre principales : 
- L’imbrication entre travail et famille. La ferme est en même temps lieu d’habitation et de travail ; la cohabitation fréquente entre générations aiguise les conflits ; 
- Les agriculteurs âgés sans successeur ont parfois le sentiment que tout le travail d’une vie n’a eu aucune utilité ;
- L’impression de déqualification d’individus qui se sentent isolés socialement ;
- Le poids économique d’une exploitation. Il peut être écrasant, même pour des agriculteurs qui semblent avoir bien réussi mais qui, en cas de retournement rapide de conjoncture, ne peuvent plus assumer des investissements trop lourds. 

Un agriculteur se suicide tous les deux jours en France. C’est énorme et pourtant, la statistique reste sous-évaluée car, rappelle Nicolas Deffontaines, le classement du décès en accident du travail offre une solution financière plus favorable à la famille du défunt. C’est une autre aberration que la loi doit pouvoir changer. 

 

(1) « Le compteur tourne. Ce compteur, c’est celui des vies arrachées par le sang de la terre. Celui du prix non rémunérateur, celui du travail acharné qui ne paye plus, celui de l’aléa qui va tout faire basculer, celui d’un endettement qui vient étouffer la vie de l’exploitant et de sa famille, celui de la peur de recevoir une énième lettre de mise en demeure avant saisie, celui de se voir agresser par des associations… » 
(2) Il s’agit d’instaurer une exonération partielle de droits de mutation, à hauteur de 80 % de la valeur de l’outil d’exploitation (assiette de 20 M€ pour limiter l’avantage aux transmissions familiales). En contrepartie, le repreneur s’engagerait à conserver les biens 10 ans. 
(3) Nicolas Deffontaines, « Les suicides des agriculteurs. Pluralité des approches pour une analyse configurationnelle du suicide » : https://www.cmh.ens.fr/Soutenance-de-these-Nicolas 

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Contrôle des structures : rétrospective sur une année de jurisprudence

17/12/2019

Droit et Gestion

La réglementation du contrôle des structures est loin d’être un sujet facile comme en témoigne les nombreuses décisions rendues chaque année sur ce thème. Rétrospective sur l’année écoulée. Plus d’une installation sur deux est réalisée en société, plus de 36 % des exploitations agricoles ont le statut de société. Rien d’étonnant donc à ce que les principaux arrêts de l’année 2019 concernent directement ou indirectement des sociétés agricoles.

1 - La non-conformité au regard du contrôle des structures n’est pas une cause de résiliation du bail
Tout preneur doit faire connaître au bailleur, au moment de la conclusion du bail, la superficie et la nature des biens qu'il exploite. Il doit en être fait mention dans le bail. Si le preneur est tenu d'obtenir une autorisation d'exploiter, la validité du bail est subordonnée à l'octroi de ladite autorisation (article L. 331-6 du code rural).
Aussi, si la validité du bail rural se trouve liée au respect de la réglementation du contrôle des structures, qu’en est-il en cours de bail ? L’arrêt de la Cour de cassation du 20 juin 2019, nous permet de rappeler les principes en la matière (Cass. 3ème civ., 20 juin 2019, n° 18-12417).
Dans la présente affaire, un bail rural avait été consenti en 1959 à un couple de copreneurs. Suite aux décès de la copreneuse puis du propriétaire, respectivement en 2000 et 2008, le « nouveau » bailleur délivre congé, en 2010, pour cause d’âge, au preneur survivant qui saisit le tribunal paritaire des baux ruraux avec ses enfants en annulation du congé. En cours d’instance, le preneur décède. En 2017, le bailleur demande en appel que soit prononcée la résiliation du bail transmis aux enfants. Entretemps, les terres ont été mises à disposition d’une SCEA. La Cour d’appel a prononcé la résiliation du bail au motif que la SCEA n’était pas en conformité avec la réglementation du contrôle des structures.
La Cour de cassation casse et annule la décision rappelant que la méconnaissance, en cours de bail, du dispositif de contrôle des structures ne constitue pas un motif de résiliation prévu par la loi. En effet, la résiliation du bail ne peut être prononcée en dehors des cas limitativement énumérés par le statut d'ordre public du fermage.

2 - Cession de bail et mise à disposition : qui de la société ou du preneur doit obtenir l’autorisation d’exploiter ?
Si le cessionnaire est tenu d'obtenir une autorisation d'exploiter en application de l'article L. 331-2 du code rural, la validité de la cession est subordonnée à l'octroi d’une autorisation.
L’on sait depuis longtemps que l'autorisation dont bénéficie une société pour exploiter les terres qui doivent être mises à sa disposition par l'un de ses membres, candidat à la cession du bail rural portant sur ces terres, dispense ce candidat d'obtenir lui-même cette autorisation (Cass. 3ème civ., 27 mai 2009, n° 08-14982).
En effet, si une cession de bail doit permettre au cessionnaire d'exploiter les biens loués dans le cadre d'une société auquel les biens loués seront ultérieurement mis à disposition, c'est la société elle-même qui doit obtenir l'autorisation d'exploiter et non le cessionnaire, la personne morale étant, par le biais de la mise à disposition, l'exploitante réelle et effective des biens loués. Ce principe a été récemment rappelé par la Cour de cassation dans sa décision du 27 mai 2009 (Cass. 3ème civ. 27 mai 2019, n° 08-14982).
Mais encore faut-il s’assurer que ladite société est titulaire de cette autorisation d’exploiter ! Dans une affaire jugée en juin, le bailleur avait délivré congé aux preneurs, ceux-ci ayant atteint l’âge de la retraite. Ces derniers contestent le congé et sollicitent l’autorisation de céder le bail à leur fille. Pour accueillir leur demande, la Cour d’appel retient que l’associée cessionnaire du bail bénéficiait d’une autorisation d’exploiter les terres en cause et ce, en qualité d’associée exploitante de l’EARL.
L’arrêt est censuré pour manque de base légale, la Cour d’appel aurait dû rechercher, même d’office, que l’EARL était bien en règle avec les obligations du contrôle des structures (Cass. 3ème civ., 9 mai 2019, n° 18-15271).

Un mois plus tard, la Cour de cassation réitère et reprécise pour ceux qui n’auraient pas compris : « l'autorisation administrative d'exploiter doit être justifiée par la société bénéficiaire de la mise à disposition des terres louées, peu importe que le candidat à la cession de bail en soit dispensé à titre personnel » (Cass. 3ème civ., 6 juin 2019, n° 17-21444).
Mais rappelons que cette dispense d'autorisation au profit de l’associé ne s'applique pas, en revanche, si le cessionnaire relève du contrôle de structures en raison de critères personnels. Tel serait le cas par exemple si ledit associé, par ailleurs pluriactif et dont les revenus extra-agricoles excèdaient 3 120 fois le montant horaire du SMIC, entrait dans la société au moment de la cession du bail mis à disposition.
 

Florence Durand, avocate associée du cabinet Terrésa, membre d’AGIRAGRI
 

La réglementation relative au contrôle des structures des exploitations agricoles s'applique aux opérations d'installation, d'agrandissement ou de réunion d'exploitations agricoles (article L. 331-2 du code rural). Lorsque la réglementation est appelée à s'appliquer, elle peut conduire à l'un des trois régimes suivants : soit aucune formalité n'est à accomplir, soit le candidat à l'exploitation adresse une simple déclaration ou soit une autorisation préalable est requise. La jurisprudence ici reprise concerne la troisième de ces hypothèses.
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En transition vers l’agriculture du futur

17/12/2019

Portrait D'Avenir

Ingénieur Agriculteur, Adrien Pelletier se projette sur un projet à long terme ambitieux fondé sur une double transition agricole, biologique et de conservation.

Adrien Pelletier rêve d’une agriculture rentable et écologiquement responsable. Ingénieur agronome, il devient d’abord conseiller bio dans les réseaux FNAB et Chambre d’agriculture. Pendant trois ans, il voit des projets innovants se monter dans plusieurs régions de France, y trouve un intérêt intellectuel, une effervescence qui affûte son souci de transition agricole et ranime son envie entrepreneuriale. L’exploitation familiale pourrait être un bon socle de départ…

De son côté, Benjamin a aussi quitté leur Eure-et-Loir natal. Entre Dreux et Paris, la région-dortoir et conservatrice peine à retenir ses jeunes. Bricoleur, autodidacte, Benjamin a appris pendant 6 ans dans une ferme du Jura le métier de boulanger avec l’envie de créer sa propre entreprise. Partis de projets très différents, les deux frères rentrent à Broué pour s’installer ensemble paysans-boulangers (1).
En 2012, ils créent une EARL avec 50 ha loués à leurs parents. Dès le début, ils décident de les convertir en bio. Les céréales (blé tendre, épeautre, engrain, seigle…) sont transformées sur place en farine. Une partie sert à fabriquer leur pain (900 kg/jour), typé et rustique, l’autre est vendue à d’autres boulangers de la région ou à des meuniers.
Au four et au moulin, les deux frères ont une associée, Hélène, deux salariés et des objectifs économiques et de qualité de vie ambitieux. Ils ne travaillent ni la nuit, ni le weekend ni le mercredi après-midi et dégagent néanmoins un revenu mensuel de 1 500 € chacun la première année (avec les aides à la création d’entreprise) et 2 000 € dès la 2e année auxquels s’ajoutent les dividendes pour les associés. « Notre but était que ce soit vivable. Nous investissons donc aussi dans du matériel pour que le travail soit plus confortable ». La contrepartie, c’est le montant des prêts. « Les trois prochaines années seront décisives », avoue Adrien. Sa femme qui travaille dans la finance est impressionnée par son taux d’endettement, pourtant banal en agriculture.  La confiance de la banque, il sait qu’il la doit à ses parents qui lui ont transmis une entreprise saine. Cette transition familiale dans un contexte global complexe (transition du site de la ferme en parties professionnelles et privées, entreprises avec reprise et création…) a été menée avec succès sur une période de 3 ans avec Eric Quineau, du cabinet Fiteco de Chartres. Une démarche collective transparente a été mise en place en maintenant un suivi régulier et de nombreuses réunions avec autour de la table, les parents et les enfants repreneurs ou non, et tous les professionnels utiles à ce projet : avocat, expert foncier, expert-comptable, banquiers et notaire.

Au milieu des différentes variétés de blé, sur des bandes de 2 mètres tous les 36 mètres, Adrien plante des arbres. « L’arbre recrée un lien entre les agriculteurs et les citoyens. Personne n’est contre les arbres !», explique-t-il. L’idée amorcée dans le cadre de l’association agroforestière régionale A2RC (www.a2rc.fr) permet de dynamiser le territoire tout en réintroduisant de la biodiversité dans le système agricole pour agir sur les auxiliaires de cultures : « la présence de coccinelles permet par exemple de limiter les pucerons sur la féverole. L’impact sur la qualité et la quantité est direct ». La rentabilité du bois d’œuvre, quant à elle, est plus longue. Mais il a déjà fait ses calculs : « en taillant les 10 premières années, on s’assure un bois de qualité. Sur 10 ha, je peux dégager 200 000 € à l’échéance de 60 ans, soit une marge d’environ 330 €/ha/an. A condition que les imprimantes 3D ne remplacent pas tout le bois ! s’amuse-t-il. C’est un pari sur l’avenir, mais je suis confiant ».

Veiller à la résilience économique
L’histoire aurait pu s’arrêter là, mais Adrien voit loin. « Je réfléchis beaucoup plus grand pour m’adapter au contexte local ». La région change, les mentalités évoluent et Adrien veut contribuer à redynamiser le territoire où il construit sa famille. En 2019, au départ à la retraite de ses parents, il reprend donc la ferme familiale et scinde la structure en deux SCEA pour se ménager des voies vers la transition agricole souhaitée. Sur la première (80 ha), il choisit de rester en conventionnel mais avec passage en semi-direct. Autrement dit, il s’oriente vers l’agriculture de conservation des sols. Sur la deuxième (220 ha), il a déjà obtenu de son père dès 2017, de convertir en bio les parcelles de céréales, betteraves sucrières et haricots verts. « C’est lui qui a pris tous les risques, confie Adrien. Mes parents soutiennent ma démarche écolo, mais ce n’était pas la leur ». Ils avaient une exploitation céréalière traditionnelle d’Ile de France, agrémentée par la production de pommes de terre et betteraves sucrières irriguées.

Adrien conserve leurs débouchés industriels mais veut progressivement introduire de nouvelles cultures intéressantes à intégrer dans un assolement bio au niveau économique et agronomique comme comme le lin, le chanvre ou les haricots secs. Mais il lui faut au préalable anticiper les problèmes de stockage, de tri, de marché, etc. Il en va de même pour diversifier les espèces d’arbres (fruitiers ou à fourrage) ou introduire de l’élevage dans son système. Alors il y va pas à pas. « Je suis encore pour 2 ou 3 ans en mode subi transmission-reprise. J’ai un parc matériel vieillissant que je dois renouveler petit-à-petit et adapter aux systèmes spécifiques de l’agriculture bio et de conservation ».
De surcroît, son père travaillait avec des agriculteurs voisins qui eux aussi partent en retraite. Adrien a dû embaucher dès son installation. « Je n’ai que peu de visibilité économique cette année et la transition avec les prix de conversion bio est tendue. L’enjeu est de taille : viser un projet écologique tout en développant économiquement la structure ! ».

Toujours innover
Mais Adrien garde le cap. « Je trouvais intéressant dans un premier temps de maintenir deux systèmes différenciés pour garder le matériel ». Mais à terme, il sait que les itinéraires techniques couramment utilisés en bio ne sont pas idéaux, car les nombreux passages mécaniques (labour, faux semis, désherbages mécaniques, déchaumages etc.) nuisent à une gestion de maintien et de la régénération de la fertilité du sol.

Le 2e système peut se faire sans glyphosate mais après quelques années de recul seulement… Son idée est donc de tendre vers une agriculture biologique de conservation (ABC). « Il n’y a pas de recette dans ce genre de modèle. Le mieux est d’être entouré, de faire à plusieurs, d’échanger avec d’autres expérimentateurs » (lire ci-contre). Car c’est en expérimentant qu’Adrien Pelletier avance : choix du matériel, des itinéraires techniques... Une partie de sa sole et de son budget est consacrée à la recherche et au développement.

« Idéalement, il faudrait y affecter 2 à 5 % du chiffre d’affaires », estime-t-il. Pour l’instant, son budget est contraint, d’autant qu’il s’est aussi lancé depuis 5 ans dans la sélection de blé bio pour pallier le déficit génétique en France, contrairement à l’Autriche, l’Allemagne ou la Suisse. Il lui faudra encore une dizaine d’années pour arriver à faire inscrire ses croisements. Les tests comme l’inscription ont un coût et Adrien cherche des mécénats pour l’aider à mener à bien ce projet de création de variétés de blé adaptées à la boulangerie. A bon entendeur !

(1) Adrien Pelletier est le co-auteur d’un guide (très) pratique, « Paysans-boulangers », disponible aux Editions France Agricole. Un ouvrage pour redonner de la valeur au grain.

 

Les Rencontres ABC
Dans sa phase de transition, Adrien Pelletier avoue volontiers qu’il en est plus à apprendre qu’à montrer. « J’ai mis moins de choses en place que d’autres car je ne peux pas me payer le luxe d’avoir des échecs. La transition vers le bio notamment sur 20 ha de betteraves, le changement de manière de travailler au niveau de la main d’œuvre, c’est déjà costaud, je ne peux pas faire de choix hasardeux sur l’itinéraire technique ». Parce qu’il croit beaucoup à ces échanges entre agriculteurs pour progresser, Adrien a contribué à créer le réseau Icosystème qui organise les 21 et 22 janvier 2020 les 2e Rencontres de l’ABC, l’Agriculture Biologique de Conservation. Deux jours entre agriculteurs, néophytes, en transition ou plus expérimentés, pour progresser ensemble et comparer leurs expériences concrètes de terrain. Pour s’inscrire : http://www.icosysteme.com/les-rencontres-abc-2020/

 

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"Ta main", poème de Jacques-Olivier Gratiot

17/12/2019

Culture

TA MAIN

La terre est Femme,
Elle est fertile, féconde, généreuse,
Plus étrange encore,
Le ciel est Homme,
Fragile, changeant, inconstant.
Entre la terre et le ciel
Il y a un enfant.
C’est la vigne. C’est le vin ;
Tu ne fabriques pas le vin.
C’est ta MAIN qui l’élève.
 
C’est le temps du Raisin.
La MAIN des vendanges :
Coupe, cueille, tranche, récolte.
Le rire des graines qui caressent ta paume.
Le jus des grappes qui saignent sur ta peau.
 
C’est le temps des Labours.
La MAIN de la terre :
Tu ourles, tu brodes, chaque sillon.
La charrue cogne, s’enfonce, tangue, virevolte.
Tu fais danser la terre,
Du bout des doigts, entre tes bras.
 
C’est le temps Essentiel
Ta MAIN hésite.
Tu dois couper, trancher, tailler les bois.
C’est l’instant du sacrifice
Pour faire rebondir la vie.
 
C’est le temps des Patience.
La MAIN de l’ombre et du savoir :
L’érafloir, le foulage, l’écoulage, le soutirage,
L’assemblage.
Le génie de ta MAIN qui unit dans le Vin.
La terre et le fruit.
 
Le Vin alors reçoit,
L’empreinte de ta MAIN.
La mémoire de tous ceux qui se sont battus
Pour sauver leur récolte.
Je sens monter en moi, ces raisins,
De colère et de joie.
 
Dans ce Vin que ta MAIN m’a transmis.
Dans ce Vin que je bois.
Ce vin qui est de toi.
Tu seras avec Moi.
Dans ce Vin de ton AME
TU RENAITRAS !

Fables d'aujourd'hui

Jacques-Olivier GRATIOT Poète-vigneron, client Groupe BSF, témoigne tout à la fois de la richesse créative-créatrice du monde agricole, de la sensibilité particulière des agriculteurs tous compagnons de la Nature et par ce poème qu’il a choisi pour eux et pour nous, de l’action fertile du travail de leur Main.
 
Jacques-Olivier GRATIOT a toute sa vie tenté de lier ses extrêmes : ancien directeur de la créativité et du développement du Groupe L'Oréal, il est par ailleurs cogérant d'un vignoble familial à Saint Emilion, Château LARCIS-DUCASSE ; il est aussi poète, auteur dramatique et essayiste. Née le 11 janvier 1938, il commence à travailler à 18 ans au Machine Dubuit, puis il entre chez L'Oréal à 25 ans où il fait sa carrière pendant 32 ans tout en s’occupant et devenant gérant puis cogérant du vignoble familial. Ce voyageur insatiable, curieux et observateur de la Vie, écrit régulièrement depuis toujours.
Théâtre : la Hurle, la Femme Parlé, la Menterie.
Poésie : Forgeron, le Jardin Circulaire, Un Des Sens, Palestine, parabole de Paix, Fables d’Aujourd’hui
Essai : Sauver Demain (Eyrolles), Tu renaîtras (Harmattan)

VIDEO Le Temps du mûrier

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Ces vilains petits cépages

17/12/2019

Culture

Isabelle, Clinton, Noah, Jacquez, Othello, Herbemont sont des bannis. Des cépages “interdits”, condamnés à l’arrachage en 1934.
Originaire des Cévennes, Stéphan Balay a toujours vu sur la table familiale une bouteille de “Clinton” sans que quiconque ne soit envoyé “ad patres” ou à Sainte-Anne à cause dudit breuvage ! Devenu réalisateur, il se consacre à un documentaire qui remonte le temps pour nous expliquer le pourquoi et le comment de ce bannissement. Phylloxera, cépages “américains”, surproduction… les grands faits marquants sont retracés, pour que même les néophytes s’y retrouvent. De l’Italie, aux Etats-Unis, en passant par l’Autriche et la Roumanie, Stéphan Balay nous emmène dans un insolite voyage œnologique, où le cépage “interdit” devient “résistant”. Ce qui fait tout le suc du documentaire, ce sont les témoignages des producteurs “rebelles”, des scientifiques aguerris et de cette nouvelle génération de vignerons, souvent David contre Goliath et par la force des choses, spécialistes d’une législation, riche en vides juridiques ou incohérences.
Instructif, ce qu’il faut de partial, « Vitis Prohibita » est un documentaire émouvant, détonant, cocasse avec des résonances qui peuvent aller au-delà du destin de ces cépages mis au ban.

Le site Internet vous informe des projections programmées. Un DVD serait en préparation.

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Agroéquipement : vers un record de ventes

17/12/2019

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D’après le syndicat des professionnels de l’agroéquipement (Axema), les ventes de matériel neuf ont fait un bond de 15 % au premier semestre de 2019. Cela pourrait se traduire par un chiffre d’affaires de plus de 6 milliards € en 2019, soit un niveau proche du record historique de 2013. Le marché français est celui qui connaît la plus forte croissance de toute l’UE.
Le matériel acheté est de plus en plus puissant : en moyenne, les tracteurs neufs comptaient 120 cv en 2008 contre 145 cv en 2019 ! Il en est de même pour le matériel tracté qui va avec. On peut penser que cette forte hausse fait suite aux baisses enregistrées après la mauvaise récolte de 2016. Cela signifie que les résultats économiques de 2018 ont été bons dans un certain nombre d’exploitations. Mais cela démontre peut être aussi une propension excessive des agriculteurs français pour les achats de matériel. Cela permet certes de meilleures conditions de travail mais cela risque de les rendre moins compétitifs par rapport à leurs concurrents de la Mer Noire.

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Sur 100 € de dépenses alimentaires, seulement 14 € pour les agriculteurs

17/12/2019

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Les Français ont consacré 237 Milliards (Mds €) à leurs dépenses d’alimentation à domicile ou au restaurant. On évalue à 40 Mds € la part qui revient à la production agricole. Cette partie a baissé de près de 20 % entre 1999 et 2015 à cause de l’augmentation de 27 % de la part des importations dans notre consommation. En 2015, sur 100 € de dépenses alimentaires des ménages, la part qui révient aux producteurs agricoles est de 14 € et celles qui est consacrée aux produits agricoles importés en l’état est de 11 €. La part de la transformation et des services est de 65 € et la part des taxes diverses est de 10 €.

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Automobile : des échanges extérieurs de plus en plus déficitaires

17/12/2019

Dernière minute

En 2000, l’industrie automobile française était la deuxième d’Europe. Elle est désormais au cinquième rang. Sa valeur ajoutée était en 2000 trois fois inférieure à celle de l’Allemagne. Avec 60 Mds € en 2016, c’est six fois moins que les 397 Mds € de l’Allemagne. La production des pays de l’Est de l’UE a été multipliée par 5, celle de l’Allemagne a presque doublé et celle de l’Espagne a augmenté de 30 % alors que celle de la France a baissé de 15 % en 16 ans. En 2016, la production française représente 6,7 % de l’ensemble européen (13 % en 2000) contre 44 % pour l’Allemagne.
Le solde du commerce extérieur était largement positif au début des années 2000 avec 10 Mds. Il a même atteint 14 Mds € en 2004. Il est devenu négatif en 2008 et le déficit atteint 6,6 Mds € en 2016. Ce déficit est croissant depuis 2008 et atteint presque 10 Mds € en 2018.
Cette même année 2016, le Groupe Renault produit 3 millions de véhicules mais seulement 394 000 en France et le Groupe PSA en produit 2,7 millions dont 906 000 en France.

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La production, seulement 15 % des emplois de la chaîne alimentaire

17/12/2019

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Dans le dernier numéro de la newsletter de l’Observatoire des prix et des marges, l’auteur, Philippe Boyer, se livre à un chiffrage de l’ensemble des emplois en rapport avec la consommation alimentaire. Deux chiffres attirent l’attention : la consommation alimentaire mobiliserait en France 2,5 millions d’emplois et les emplois concernés pour la seule production agricole ne dépasseraient pas 400 000.
L’auteur de l’étude ne retient en effet que 391 000 emplois agricoles en équivalent temps plein (ETP) sur un total de près de 800 000 que compte l’agriculture française. Quelle en est la raison ? Tout simplement parce qu’une grande partie de notre production nationale est exportée et qu’une autre partie est utilisée pour des usages industriels. De ce fait, les emplois dans la production agricole ne représentent que 15 % des emplois de la chaîne alimentaire de notre pays.
Les emplois dans les industries de transformation seraient presque équivalents à ceux de la production avec 385 000 ETP mais ils sont eux aussi en baisse de 8 % depuis 16 ans. Les deux secteurs qui emploient le plus dans la chaîne alimentaire sont le commerce avec 661 000 ETP et la restauration avec 623 000 ETP. Le nombre d’emplois dans le commerce a connu une croissance de 13 % en 16 ans mais cela n’a pas été suffisant pour compenser la baisse des effectifs de la production et des industries de transformation. L’emploi total de la chaîne alimentaire a donc baissé de 7 %, ce qui représente environ 200 000 emplois de moins.
Le secteur des « autres services » est désormais presqu’aussi important pour l’emploi que les industries proprement dites avec 354 000 ETP. Le secteur de l’industrie d’amont est plus marginal pour l’emploi avec 84 000 ETP ainsi que celui des transports avec 67 000 ETP.

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