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Sucre : l’édifice napoléonien se lézarde

01/07/2019

L'Édito

 

Rien ne va plus sur le marché du sucre. Les cours sont au plus bas et semblent devoir y rester longtemps. Les usines ferment. Curieuse situation pour l’un des fleurons de l’agriculture française.

Le sucre est un produit mythique, à la base du nectar, la boisson des dieux grecs. Sa consommation, longtemps limitée à la seule production des abeilles, s’est brutalement développée en Amérique centrale et aux Antilles au prix de l’esclavage de plus de 10 millions d’Africains entre le 16ème et le 19ème siècle.

Il aura fallu le blocus continental pour que Napoléon cherche un substitut au sucre de canne qui ne pouvait plus arriver dans nos ports. C’est en 1812 que Benjamin Delessert lui permet de mettre en place une stratégie alternative à partir de la betterave. Les investissements réalisés, la production survivra au rétablissement des importations de sucre de canne après Waterloo.

La filière sucre de betterave préfigure des politiques modernes de souveraineté alimentaire. Après la deuxième guerre mondiale, la France met en place un système de quotas qui permet d’ajuster la production aux besoins intérieurs.
Ce système inspirera celui des quotas, adopté par l’UE en 1968. Après la mise en place de la Pac de 1992, le secteur échappe aux aides directes jusqu’en 2006 mais la Commission pousse alors jusqu’à l’absurde la logique de baisse des prix au consommateur. Était-il vraiment utile d’augmenter les dépenses publiques pour baisser le prix à la consommation d’un produit dont on déplore les dégâts sur la santé ? Dix ans plus tard, la Commission persiste et signe en exigeant la suppression des limitations de production que constituaient les quotas.

Face à cette échéance, les planteurs ont obtenu de Bruxelles la possibilité de constituer un trésor de guerre pour affronter les revers inévitables du marché en profitant des cours élevés. Les responsables des coopératives de fabrication la refusent. Ils préfèrent jouer la carte de la compétitivité en augmentant de 20 % les surfaces. L’idée était de faire tourner les usines plus longtemps et de gagner des parts de marchés. Pas de chance ! Les rendements sont excellents en Europe comme en Asie. Les cours s’effondrent. On ferme les usines les moins « rentables » au risque d’éliminer les planteurs situés à plus de 50 km de celles qui restent actives.

Il n’y a pas d’alternative sur des créneaux commerciaux à forte valeur ajoutée. Ce secteur, pourtant bien implanté en Champagne, n’a pas trouvé de différenciation « terroir ». Pour les usines, la terre des betteraves est une « tare » (1) qu’il faut éliminer. Elle aurait pu devenir un argument de vente. 

La logique des marchés a ses raisons que la logique de la santé ne connaît pas.

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Tir groupé de la viti pour les excédents du commerce extérieur en 2018

01/07/2019

Viticulture

 

Les trois premiers postes excédentaires de la balance commerciale agroalimentaire sont les vins calmes avec 5,3 Mds €, les champagnes et mousseux avec 3,3 Mds € et les boissons alcoolisées à 3,1 Mds €. Au total un excédent de 11,7 Mds €. En 2018, les Etats-Unis confortent leur position de premier acheteur aussi bien pour les vins que pour les alcools avec un déficit de plus de 3 Mds €. Les exportations vers la Chine se sont fortement repliées après trois années de forte croissance mais cela a été compensé en partie par des gains vers les autres pays asiatiques : Singapour, Hong-Kong, Taïwan, Japon, Viet Nam et Corée du Sud. A signaler enfin que malgré une dépréciation de la Livre Sterling, les ventes vers le Royaume-Uni augmentent et ce pays est de loin notre principal débouché en Europe.

Excédents de l'évolution vins et Champagne

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Ventes de la récolte 2018 : 
Conseil spécialisé FAM du 17 avril 2019

01/07/2019

Viticulture

Le Conseil spécialisé de FranceAgriMer du 17 avril 2019 a fait le point sur les ventes de la récolte 2018. Résultat :
- Des volumes de transactions en vrac en net recul pour les rouges, avec des prix moyens stables ou en légère augmentation.
- Une progression des ventes en grande distribution pour les IGP et les Vins de France, à la différence des AOP.
- Des valeurs exportées et importées record, des volumes en recul sur le début de campagne mais un retour à la hausse observé depuis janvier 2019.

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Produits laitiers : Eclaircie possible sur les marchés mondiaux

01/07/2019

Élevage

Plusieurs éléments se conjuguent favorablement. Dans l’UE, la canicule de 2018 aura eu pour effet de ralentir la production et de se débarrasser des stocks de poudre qui plombaient les cours. Après des abattages importants de vaches laitières, la production reste faible et permet une reprise des cours. Sur les marchés mondiaux, la Chine continue à importer car les grandes étables mises en place ont des coûts de production très importants et ne permettent pas d’approvisionner la forte demande interne à des prix acceptables. Ce pays assure avec Hong-Kong, un quart des débouchés mondiaux.

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Les prix des jeunes bovins 
sont fermes en France

01/07/2019

Élevage

Le scandale des industries de la viande en Pologne a fortement diminué la concurrence de ce pays en Europe. Une production française plus faible que l’année dernière, en particulier pour les jeunes bovins, permet des cours plus fermes aussi bien en France que pour les animaux exportés en Italie. A noter, des exportations importantes de broutards vers l’Algérie. Mais les prix des vaches de réforme et des veaux sont en repli.

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Viande bovine : 
Envolée de la demande asiatique

01/07/2019

Élevage

Aussi surprenant que cela puisse paraître, malgré les nombreuses campagnes contre la consommation de viande rouge, la demande pour la viande bovine connaît un regain important en Chine mais aussi au Japon et en Corée du Sud. On assiste donc à un fort développement des exportations en provenance du Brésil, de l’Australie, de l’Argentine et même des Etats-Unis. On constate à ce propos que la Chine se montre moins réticente à importer de la viande ou des produits laitiers américains que du soja !

Les experts de l’Institut de l’élevage notent aussi un phénomène étonnant, le retour des exportations en vif. La demande pour des animaux vivants ne cesse d’augmenter au-delà des destinations traditionnelles pour ce type de produits. Cela suscite la protestation d’associations au nom du bien être animal.

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Les prix des céréales se redressent

01/07/2019

Grandes Cultures

Les conditions climatiques ont été très mauvaises aux Etats-Unis. Cela entraîne une tension sur les prix. Rappelons cependant que les prévisions de récolte mondiale restent à un très haut niveau puisque la production mondiale dépasserait les 2,1 milliards de tonnes pour la sixième année consécutive. Les stocks, hors ceux de la Chine, sont en baisse mais restent largement supérieurs aux exportations mondiales actuelles.

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Recul du colza et du blé dur

01/07/2019

Grandes Cultures

Les surfaces de colza, de blé dur et de betteraves en France sont en recul et cela profite au tournesol, au blé tendre, aux orges d’hiver et au maïs.

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Des millions d’hectares bientôt disponibles en Sibérie

01/07/2019

Grandes Cultures

D’après une étude menée par une équipe de chercheurs américano-russe, et mentionnée par Le Point, le permafrost de la Sibérie pourrait passer de 65 à 40 % de la surface totale de cette région. Cela pourrait libérer des millions d’hectares d’ici 2080.

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Rien ne va plus pour 
les céréaliers américains

01/07/2019

Grandes Cultures

Pour de nombreux producteurs de blé et de soja, l’année 2019 restera une des pires années car des millions d’acres ne seront pas plantés à cause des conditions climatiques.

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Pommes : Prix fermes 
mais exportations en berne

01/07/2019

Fruits & Légumes

La récolte 2018 a baissé en particulier en Golden. Les prix ont été plus fermes, excepté en fin de campagne. L’explication est simple. La production européenne avait été abondante et les stocks au 1er mars étaient supérieurs de 75% à ceux de l’année dernière. Dans ces conditions, l’excédent du commerce extérieur a baissé de moitié en volume et d’un tiers en valeur. Les exportations françaises sont en forte baisse aussi bien sur l’UE que sur les pays tiers. Pour cette dernière destination, les débouchés vers la Russie et vers l’Algérie ont complètement disparu depuis quelques années. Par ailleurs, la montée en puissance de la Pologne, mais aussi de la Belgique et de l’Italie, a pour effet d’augmenter nos importations.

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Fraise : Forte production 
mais faible demande

01/07/2019

Fruits & Légumes

La production française 2019 serait en hausse de 13 % par rapport à celle de l’année dernière et de 4 % par rapport à la moyenne sur 5 ans. Mais la demande a été freinée par les conditions météo très variables. Les prix sont en baisse.

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Pêches : 
Rebond de la production française

01/07/2019

Fruits & Légumes

Après une année 2018 en forte baisse, la production française 2019 pourrait augmenter de 17 %, soit un niveau proche de la moyenne des 5 dernières années. Rappelons cependant que la faible récolte de 2018 s’est traduite par une forte progression des prix (+ 27 %). La recette par hectare a été supérieure de 15 % à la moyenne des années antérieures.

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Plus de la moitié des fruits bio 
sont importés

01/07/2019

Fruits & Légumes

Le marché du bio ne cesse de croître. Mais pour les fruits et légumes ce sont les producteurs des autres pays qui en profitent. Le marché français des fruits bio portait sur 353 millions € en 2013. Cinq ans plus tard, il avait plus que doublé et atteignait 896 millions €. Or 57 % de ce marché provenait des importations ! Pour les légumes bio, la progression est un peu moins rapide. Le marché passe de 368 M€ en 2013 à 807 M€ en 2018. Le pourcentage des importations est de 23 %. Dommage que les producteurs français ne puissent pas profiter de ces marchés porteurs d’autant qu’avec une campagne de communication, ils pourraient aisément montrer que les produits bio de proximité ont une plus forte légitimité. 

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Le déficit du commerce extérieur des fruits et légumes s’accroît

01/07/2019

Fruits & Légumes

Le déficit des échanges extérieurs de fruits et légumes de la France se creuse à nouveau, à 6,6 Mds € en 2018. Il y a pourtant des exportations importantes de plus de 5 Mds €. Les pommes de terre et les pommes font partie des 20 premiers excédents mais nos importations de fruits et légumes frais dépassent 7 Mds€ et celles de produits transformés dépassent 5 Mds € en 2018, soit un total d’importations de plus de 12 milliards € en 2018.

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Bail rural et démembrement de propriété

02/07/2019

Droit et Gestion

 

Plusieurs décisions de justice récentes rappellent qu’il faut être vigilant, côté bailleur comme preneur, lorsque le bien appartient à un usufruitier et à un nu-propriétaire.

En application de l’article 595 du code civil, l’usufruitier ne peut pas conclure un bail rural sans le concours du nu-propriétaire, sauf s’il en est autorisé judiciairement. Dit autrement, la conclusion d’un bail rural nécessite l’intervention de l’usufruitier et du nu-propriétaire. Ce principe s’applique à tous les baux portant sur un fonds rural, notamment les conventions pluriannuelles de pâturage (Cass 3ème civ. 29/11/2018 n° 17-17442), et pas uniquement aux baux soumis au statut du fermage.

A défaut de faire intervenir le nu-propriétaire, celui-ci peut demander la nullité du bail. Cette action doit être intentée dans un délai de cinq ans, à compter du jour où le nu-propriétaire a connaissance de l’existence du bail rural.

Une preuve difficile à apporter

Dans un récent arrêt (Cass 3ème civ. 25/10/2018 n° 17-10068), lors de l’héritage de leur mère, les enfants ont découvert l’existence d’un bail rural conclu par celle-ci au profit d’un exploitant, et ce plusieurs années avant son décès. Ils ont alors demandé la nullité du bail et l’ont obtenu, malgré l’opposition du preneur qui affirmait que les héritiers avaient eu connaissance de l’existence de ce bail depuis plus de cinq ans. Malheureusement pour le preneur, la preuve de la connaissance de la situation par le nu-propriétaire n’est pas toujours aisée…

Il est à noter que pour faire échec à l’action en nullité du bail rural, le preneur peut également invoquer la qualité de propriétaire apparent de l’usufruitier, c’est-à-dire les circonstances lui ayant laissé croire que le bailleur était plein propriétaire. Néanmoins, là encore, il incombe au preneur d’apporter suffisamment d’éléments pour voir sa demande aboutir.

Des dommages et intérêts à justifier

En dehors de l’action en nullité du bail, il est possible au preneur de demander des dommages et intérêts en raison du préjudice subi par l’annulation du bail. Toutefois, ces dommages et intérêts doivent se justifier. Dans un arrêt (Cass 3ème civ. 25/10/2018 n° 17-11276), les nus propriétaires ont demandé la nullité du bail conclu par leur mère, seule. 

Après avoir constaté que la conclusion du bail par le seul usufruitier est une faute ouvrant droit pour le preneur à réparation, les juges lui ont refusé l’attribution de dommages et intérêts. Ils ont en effet relevé que le preneur avait quitté les lieux volontairement, sans qu’un congé ne lui soit délivré ou que le bail n’ait été annulé. Aussi, le fait d’avoir consenti à la fin du bail lui faisait perdre son droit à indemnisation.

Une responsabilité « solidaire » de l’ensemble des parties

Enfin, notons cet arrêt (Cass 3ème civ 04/04/2019 n° 18-11207 et 18-11208), portant également sur une situation de détention de biens en démembrement de propriété. En l’espèce, un bail avait été conclu par un usufruitier et un nu-propriétaire au profit d’une société et portait sur une parcelle située en zone agricole du plan local d’urbanisme (PLU). Pendant la durée du bail, la société preneuse a réalisé des travaux d’exhaussement sur la parcelle et édifié des bâtiments non agricoles. Après avoir constaté l’irrégularité des travaux et des constructions sur la parcelle, au regard des règles d’urbanisme, la commune a assigné l’ensemble des parties, à savoir le preneur, l’usufruitier et le nu-propriétaire, afin d’obtenir la suspension des travaux et la remise en état des biens.

Cette demande a été accueillie par les juges. Après avoir constaté l’irrégularité des travaux réalisés, ceux-ci ont condamné in solidum les parties. Les juges ont en effet relevé que les travaux leurs étaient imputables pour les raisons suivantes :

    - Le preneur puisqu’il les avaient réalisés,
    - Le nu-propriétaire puisqu’il avait consenti le bail rural pour la réalisation d’une activité de transformation de matériaux et de concassage, lesquelles étaient incompatibles avec les dispositions du PLU,
    - L’usufruitier puisqu’il avait perçu les loyers du bail et était donc ainsi bénéficiaire des travaux réalisés.

En cas de démembrement de propriété, la prudence s’impose donc pour les deux parties, lors de la conclusion du bail : pour le preneur, car celui-ci pourrait voir son bail annulé si le nu-propriétaire n’était pas intervenu à l’acte et pour l’usufruitier et le nu-propriétaire car l’activité réalisée par le preneur sur les biens loués peut avoir des conséquences qui leur seraient imputables.

Alexandra Bonne,
juriste au cabinet TERRÉSA membre d’AGIRAGRI

 

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Une installation au pas de charge

02/07/2019

Portrait D'Avenir

Tout juste diplômée et beaucoup plus tôt que prévu, Estelle Tanière a repris l’entreprise de son oncle. Trois ans après, c’est la suite de ses parents qu’elle prépare.

Au printemps 2015, Estelle Tanière, 22 ans, rédige son mémoire de fin d’études à l’ESA d’Angers tout en terminant son alternance en chambre d’Agriculture lorsque son oncle l’annonce : il prend sa retraite à la fin de l’année. « Cela faisait un moment qu’il en parlait, sans jamais avancer de date », se souvient la jeune femme. Mais l’échéance tombe et le délai est serré.

Réunion de crise à Trensacq dans le Nord des Landes où le grand-père paternel a posé ses valises en 1972. Estelle, son oncle, ses parents et la consultante du cabinet Exco FSO qui accompagne ces derniers sont autour de la table. Qui va reprendre les 130 ha de céréales ? Toutes les options sont envisagées : l’oncle peut-il faire une année de plus ? C’est un non catégorique. Il en a assez. Alain et Isabelle peuvent-ils reprendre ? Oui, mais ce serait un non-sens économique. L’oncle est prêt à vendre en dehors de la famille. Une option à laquelle Estelle se refuse. Son grand-père, originaire de l’Aisne a été éleveur laitier en Charente pendant 15 ans avant de tout vendre pour s’installer dans les Landes. Elle ne veut pas disloquer le patrimoine familial. Alain et Isabelle ne souhaitent pas non plus mettre la pression à leur fille qui n’a pour l’heure qu’une chose en tête : obtenir son diplôme puis voyager. « Je voulais me faire une expérience de 3 ou 4 ans avant de reprendre l’exploitation familiale. J’avais déjà des propositions d’embauche ». L’intransigeance de son oncle la blesse. « Il a pris son chèque et est parti du jour au lendemain. Je lui en ai beaucoup voulu les deux premières années ».

Des racines à cultiver

A la rentrée, une autre réunion s’organise. A trois mois de l’échéance, il n’est plus temps de tergiverser. « La consultante m’a dit qu’elle ne partirait pas sans une réponse de ma part. J’ai dit oui et l’ai aussitôt regretté, sourit-elle. 

Puis j’ai été emportée par le tourbillon administratif. Même si le délai était court, nous avons pris le temps ensemble de bien analyser la future organisation. Les choix d’installation, le montage juridique, les choix fiscaux… Ce n’était pas évident de tout assimiler malgré les bases que m’ont données mes études. Je lui ai fait confiance. »

Sans transition, d’étudiante elle est devenue cheffe d’entreprise, passant d’une vie effervescente et insouciante à une vie plus isolée et de responsabilités. La marche était haute. Estelle l’a franchie avec succès. Mais non sans difficulté. « J’ai eu beaucoup à faire et à apprendre, notamment l’irrigation ou la mécanique ». Elle a pu compter sur ses parents avec qui il a fallu établir de nouveaux rapports. « Mon père avait l’habitude de travailler seul. Il n’est ni patient ni pédagogue, j’ai dû me débrouiller pas mal par moi-même », explique la très dynamique jeune femme.

Estelle a le matériel en commun avec son père, comme à l’époque, son oncle. Mais elle a fait le choix revendiqué d’une structure indépendante. « J’avais peur d’être étouffée et surtout, je voulais m’imposer dans ce milieu ».
Les premiers rendez-vous, elle les fait quand même avec Alain. « Je posais les questions et le technicien répondait à mon père. J’ai dû mettre les points sur les i ! » Aujourd’hui, elle a fait sa place. « J’aime ce que je fais », affirme-t-elle avec le recul. La grosse déprime de l’hiver dernier est derrière elle. Elle se projette dans l’avenir. Début juin, elle a pris des parts dans la société de ses parents qui exploite 220 ha de céréales et légumes d’industrie. Une reprise anticipée cette fois. Et en douceur. Ils prendront leur retraite d’ici 2 ou 3 ans.

Une deuxième reprise

« Nous avons mené cette nouvelle réflexion très vite après mon installation. J’ai un frère et une sœur qui ne sont pas intéressés par la ferme. Il était important de sécuriser l’exploitation et de connaître les enjeux financiers pour moi par rapport à sa transmission ». Cela a été une seconde étape importante pour toute la famille. La consultante a coordonné l’analyse avec l’avocat et le notaire. Beaucoup d’hypothèses ont été étudiées. « Maintenant, je sais où je vais à l’égard de mon frère et de ma sœur, les choses sont claires et c’est plus serein pour tout le monde ». Une prochaine étape attend Estelle : remplacer ses parents. Pour l’instant, elle imagine plutôt embaucher que s’associer.

En parallèle, elle a un autre projet : l’expertise foncière. « Je ne me vois pas uniquement faire pousser du maïs pendant les 40 prochaines années ». En formation auprès d’un expert voisin, elle sera diplômée en 2020. « C’était un vague projet, qu’une rencontre a précipité ! », s’empresse-t-elle de commenter. Mener tout de front a été compliqué mais elle est fière d’être arrivée au bout de ses trois années et se remémore les mots de son grand-père, en mai 2016, un peu avant de mourir : « les affaires sont entre de bonnes mains, je peux partir tranquille », c’est le plus beau cadeau qu’elle pouvait lui faire. Petit-à-petit, elle trouve son équilibre personnel. Elle se réserve 4 à 5 semaines de vacances par an, dont une en fin d’été et un weekend sur trois en pleine saison d’irrigation. « J’oblige mon père à planifier, mais il reconnaît que ça lui fait du bien de partir, même en saison ! » Et avant sa retraite, il encourage sa fille à partir plusieurs mois à l’étranger comme il l’a fait dans sa jeunesse.

En attendant, elle regarde ses amis s’installer à leur tour. « J’insiste sur la nécessité qu’ils soient accompagnés, et bien accompagnés, dans leur réflexion, leurs démarches et les montages juridiques, sociaux et financiers. C’est très important pour démarrer sereinement et se consacrer à l’essentiel, le pilotage de l’entreprise ! »

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La Politique agricole commune en danger

02/07/2019

Interview

La proposition actuellement sur la table permet à chaque Etat membre de modeler sa propre politique agricole. Si le Parlement élu ne remet pas un peu de « C » dans la PAC, les distorsions vont s’aggraver. Quel sera le choix de la France ? Ne rien changer ou porter une vraie politique de filière ambitieuse ? Luc Vernet, co-fondateur du Think-Tank Farm Europe, nous décrypte le contexte. 

La Pac actuelle est censée prendre fin au 31 janvier 2020. Où en est la proposition de réforme ?

Les premières années de son mandat, Phil Hogan n’avait de cesse de répéter qu’il serait le premier commissaire européen à l’agriculture à ne pas faire de réforme de la Pac. Il a fini par présenter une proposition de simplification qui n’a pas eu le temps d’aboutir avant la fin de la mandature. Le plus vraisemblable est que le nouveau Parlement élu le 26 mai reprennent tout le processus de négociation. Le plus crédible est alors une entrée effective de la réforme le 1erjanvier 2024, des nouveaux outils, même si le 1er janvier 2023 pourrait encore être la date d’entrée en vigueur officielle. Il va falloir du temps aux co-législateurs pour s’entendre sur les actes de base de la Pac (le fondement juridique), aux Etats membres pour négocier leur stratégie nationale, et n’oublions pas, ensuite, le temps nécessaire aux agences de paiement nationales pour adapter leurs outils…

Donc pendant trois ans, la Pac actuelle se poursuivrait ?

Dans tous les cas de figure, la transition entre la PAC actuelle et la future PAC devrait durer a minima trois ans, soit l’équivalent d’une demie-Pac ! L’urgence est donc de donner de la visibilité aux agriculteurs et pourquoi pas proposer rapidement une revue de la Pac à mi-parcours. Il ne faut pas oublier que la future Pac entrera en application au milieu du prochain cadre budgétaire (2021-2027). Elle ne sera donc pas faite pour durer seulement 3 ans, mais devra se prolonger sur le prochain cadre budgétaire (2028-2034). Il faut donc réfléchir à deux fois à son contenu, car elle pourrait accompagner l’agriculture européenne pendant 10 ans !

La proposition sur la table est-elle à la hauteur des enjeux ? De nouveaux outils sont-ils proposés ?

Non, pas vraiment. Dans le 2epilier, la Commission demande aux Etats membres de passer davantage à la caisse avec une réduction de 10 points du taux de base de cofinancement par l’UE. Et, dans le 1erpilier, elle fait sa traditionnelle proposition de dégressivité et de plafonnement des aides, que les Etats membres finissent généralement par rendre optionnelle d’une façon ou d’une autre… Le verdissement change de case. Au lieu d’avoir un élément budgétaire spécifique de 30 % du 1erpilier, il devient une règle de la conditionnalité obligatoire. Mais les règles restent globalement similaires, avec davantage de flexibilités.

Un « éco-scheme » fait son entrée. Avec l’argent du 1erpilier, les Etats membres pourraient imposer des mesures environnementales plus ambitieuses que la conditionnalité et différentes des MAE (mesures agro-environnementales) pour éviter le double paiement. Mis à part ces limites, aucun guide aujourd’hui n’est proposé par les textes réglementaires de la Commission. Mais dans son esprit, cette mesure doit accompagner la transition vers des modèles du futur ou reconnaître l’acquis de certains systèmes agricoles, comme le bio, le digital ou l’agriculture de conservation par exemple.

Enfin, et c’est une bonne idée pour mieux structurer certaines filières, la Commission ouvre la possibilité d’instaurer des programmes opérationnels pour l’ensemble des filières, à l’image de ceux qui existent déjà pour les fruits et légumes où ils ont bien fonctionné. Un Etat peut y consacrer 3 % de l’enveloppe du 1erpilier.

Est-ce à dire que les Etats-membres gagnent encore en flexibilité ?

Oui, l’architecture administrative de la Pac telle qu’elle est proposée évolue fortement. Le schéma ci-après montre à gauche les flexibilités actuelles et à droite, celles offertes par la nouvelle proposition. Aujourd’hui, le secteur agricole sait que dans tous les Etats membres environ 60 % du 1erpilier est orienté vers un soutien aux revenus. Demain, si la proposition passait en l’état, un pays n’aurait aucune obligation de dépense pour ce pilier. Le seul impératif serait de consacrer 2 % aux jeunes et de plafonner ou rendre dégressives les aides. Pour le reste, un Etat membre pourrait décider d’arrêter les paiements directs pour ne faire que de l’éco-scheme. Les Pays-Bas y pensent, d’ailleurs. Un autre pourrait se mettre à faire 90 % de politique d’investissement ciblé sur certaines filières. On peut se poser la question de l’impact de cette stratégie après 5 ou 6 ans d’investissement. Ou inversement un pays pourrait décider de maintenir la Pac telle qu’elle est. Quel serait le choix de la France dans un tel contexte ?

Dans ce système, le seul point d’équilibre du « C » de PAC, serait la Commission elle-même qui se met au centre du dispositif pour négocier avec chaque Etat membre les nouvelles « stratégies nationales » en divisant le Conseil et en excluant le Parlement de décisions importantes. En termes de négociations, cela aurait un impact considérable. Le jeu serait à la fois beaucoup plus ouvert et moins transparent. Les EM auraient la possibilité de réviser leur stratégie nationale chaque année.

Comment les parlementaires et les Etats membres vont-ils pouvoir orienter ces propositions ?

D’abord, chaque pays doit réfléchir à sa propre stratégie. Il est important de faire cet exercice pour ne pas prendre de retard. Dans un éventuel scénario où les stratégies nationales deviennent un élément central, l’optimisation de la politique sera un élément crucial. Ceux qui s’en sortiront le mieux, seront les Etats et les secteurs qui parviennent à convaincre leur gouvernement d’optimiser au maximum la politique dans un sens qui leur serait avantageux.

Au Parlement européen, les majorités traditionnelles ont éclaté. Le PPE et les socialistes ont perdu leur majorité avec une configuration politique qui fait qu’il leur faut soit les verts soit les libéraux pour pouvoir peser. Il faut aussi savoir que dernière chaque parti, ce sont des coalitions. Au total dans le Parlement tel qu’il a été élu, on a 177 forces politiques différentes (voir le schéma ci-dessous). Pour la seule Belgique, 12 partis politiques !

Pour vous, de quelle Pac avons-nous besoin ?

Je pense qu’il faut, d’abord, éviter la renationalisation ou une PAC qui ne serait plus qu’à la carte sans véritable cadre commun. N’avoir aucun élément commun de paramètre sur l’organisation du 1erpilier paraît inacceptable et extrêmement dangereux pour ne pas dire suicidaire pour la Pac. D’autant qu’en fonction des majorités politiques, il y a des proximités avec certains secteurs ou d’autres qui pourrait faire basculer la politique et limiter fortement son aspect structurant à long terme. Il faut donner de la certitude quant au soutien au revenu et borner financièrement l’éco-scheme, pour que la transition écologique et économique devienne une réalité, avec un contenu clair à l’échelle européenne sur ce que cet éco-schème devrait contenir, reconnaissant les systèmes vertueux et encourageant les transitions vers ceux-ci. Il faut aussi renforcer la gestion des crises, en mettant de la rationalité et de la prévisibilité dans les outils économiques de protection des risques. Avec un socle de base commun à tous les Etats et une réserve de crise dédiée à l’agriculture pour mettre fin à cette concurrence budgétaire malsaine entre les différentes priorités.

En matière de responsabilités environnementales, il faut un socle de base clair. La conditionnalité doit être réellement européenne et il faut donner du corps à l’éco-scheme. En miroir, il faut se donner un objectif pour les enjeux économiques d’investissement et de résilience des filières face aux aléas. La Pac doit être garante de cet équilibre. Enfin, une somme importante a été fléchée vers l’innovation. Il faut s’assurer que cette enveloppe ait une action concrète d’investissements dans les filières, et qu’elle ne reste pas cantonnée à de la recherche fondamentale, déjà soutenue par ailleurs.

Quel sera l’impact du Brexit ?

Difficile à dire. Un chose est sûre, les filières agricoles sont les plus exposées au risque Brexit. D’abord en matière de relations commerciales. Le Royaume-Uni (RU) est importateur net de produits agricoles et l’UE est extrêmement bénéficiaire de ce commerce avec les Britanniques avec un solde commercial de 22 milliards d’euros. Le risque est particulièrement accru pour la viande bovine.

L’autre impact du Brexit est budgétaire. Il va y avoir un manque à gagner de 2,7 milliards d’euros à combler dans un contexte de déjà 20 ans d’austérité. La Commission a présenté un budget de la Pac en baisse de 5 %, sauf qu’elle n’a pas intégré l’inflation. En réalité, c’est - 12 % répartis de façon inégale entre les paiements directs (- 9 %) et le développement rural (- 23 %). En France, la valeur du DPB (paiement de base) baisserait de 9 % en moyenne si la proposition de la Commission n’était pas remise en cause. Pour maintenir un budget à la hauteur de celui qu’on va connaître en 2020, qui est le dernier budget validé en 2012 par les précédents chefs d’Etat et de gouvernement, il manque 44 milliards d’euros, alors que le coût total du Brexit est de 45 milliards. On voit bien que dans la proposition de la Commission, c’est la PAC qui paye le prix du Brexit.

Luc Vernet était l'invité de la Matinagri du 7 juin 2019, organisée par AGIRAGRI
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PAC : Et si on subventionnait la réduction des gaz à effet de serre ?

02/07/2019

En Bref

La Commission européenne vient de publier une étude pour modéliser un changement radical de la Pac. Toutes les aides directes découplées sont supprimées et on utilise ce budget pour donner des subventions en Euros par tonne équivalent CO2 d’émissions évitées par rapport à la situation de référence sans réforme. Ce changement est effectué à budget constant au niveau de chaque région mais aussi avec des possibilités de transfert entre régions. Les autres aides de la Pac comme les aides couplées et les aides aux régions en difficulté sont conservées. Dans un tel scénario, les baisses de gaz à effet de serre (GES) sont limitées à 20 % malgré des aides à 200 € par tonne de CO² eq en valeur médiane (50 à 750 € selon les régions). Ce système d’aides conduirait à une baisse de la production et à une réduction du solde de la balance commerciale agroalimentaire.

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La pêche en haute mer : Une catastrophe sans coopération internationale

02/07/2019

En Bref

La pêche en haute mer ne  couvre que 4 % des prises mais elle a décuplé en tonnages depuis 1950. D’après une étude récente, la pêche en haute mer est un danger. Elle ne survit que par l’exploitation d’une main d’œuvre mal payée voire servile. Si elle ne fait pas l’objet de coopération internationale, elle occasionnera une raréfaction des espèces et un amenuisement des ressources pour la pêche côtière.

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L’excédent agroalimentaire français est-il durable ?

02/07/2019

En Bref

La diminution de l’excédent de nos échanges agroalimentaires inquiète. Certains experts ont pensé qu’il s’agissait d’un simple ralentissement conjoncturel dû à la mauvaise récolte céréalière de 2016. Par ailleurs, la montée en puissance des exportations de vins et spiritueux peut faire illusion. De fait, si l’on isole ce secteur, la balance française est déficitaire de 5 à 6 milliards €. L’illusion d’une France participant à la solution de l’alimentation de la planète tombe alors.

Cette interrogation a donné lieu à deux documents récents. Un rapport du Sénat sur la compétitivité des produits français fait une analyse lucide de la situation et prévoit la fin des excédents pour 2023. Il attire l’attention sur les coûts de main d’œuvre élevés de la France. Mais si c’est la seule cause, on s’explique difficilement la réussite des Pays-Bas ! Il attire aussi l’attention sur les importations croissantes de produits qui ne respectent pas les mêmes normes que les agriculteurs français. 

Dans un tout autre style, il faut signaler une excellente lettre adressée par le Président de la Cour des Comptes au Premier Ministre. En moins de 5 pages, il met le doigt sur un problème d’absence de stratégie d’exportation : trop d’organismes divers, pas assez de d’actions concertées sur les objectifs essentiels… La lettre pointe aussi la stratégie des grands groupes industriels français du secteur agroalimentaire qui préfèrent aller produire sur place plutôt que d’exporter des produits français. Ces deux documents indiquent un début de prise de conscience pour une situation qui se dégrade même si elle est cachée par l’insolent excédent du secteur vins et boissons.

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Un Chinois à la tête de la FAO

02/07/2019

En Bref

Qu Dongyu, biologiste et vice-ministre de l’agriculture de la Chine vient d’être élu comme Directeur de la FAO, devançant ainsi la française Catherine Geslain-Lanéelle. Enfin, pourrait-on dire, de nombreux pays du Monde reconnaissent avec cette nomination le rôle essentiel de la Chine en matière de souveraineté alimentaire. Certains experts ont longtemps parié sur l’impossibilité de ce pays à assurer sa sécurité alimentaire. La Chine a certes accru ses achats de soja mais il a gardé le cap pour limiter au maximum ses importations de céréales. Ce n’est nullement un hasard si ce pays détient aujourd’hui encore la moitié, ou plus, des stocks stratégiques de l’ensemble de la planète. La chine n’est pas un exemple isolé en Asie. L’inde, l’Indonésie et de très nombreux pays ont eux aussi maîtrisé leurs approvisionnements alimentaires. Souhaitons que ces recettes asiatiques permettent aux trop nombreux pays où il reste des personnes en état de sous-nutrition de trouver des solutions efficaces.

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Le vin rosé, une valeur montante

02/07/2019

En Bref

En quelques années, les Américains sont devenus les deuxièmes consommateurs de Rosé au monde après les Français. « Save water, drink rosé » , tel sera le slogan affiché lors du célèbre PinkNic dans un parc de New York qui rassemble des milliers de participants habillés en rose et qui boivent du Rosé. Plus qu’un engouement passager, ce vin pourrait devenir un fait de société grâce à sa couleur qui redevient à la mode. Elle serait le symbole de l’émotion et de l’épanouissement individuel.

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3 romans reviennent sur nos racines agricoles pour mieux interroger l’avenir

02/07/2019

Culture

 

Dans « Sérotonine », sorti le 4 janvier 2019, Michel Houellebecq nous donne à voir la situation difficile des éleveurs laitiers, qui subissent de plein fouet la fin des quotas et les dérives du libre-échange. Cet ingénieur agronome de formation (on l’oublie !) s’est glissé dans la peau d’un agent névrosé des services déconcentrés du ministère de l’Agriculture de Basse-Normandie, pour nous dépeindre une profession éprouvée et en quête de repères. Un plaidoyer inattendu pour l’agriculture.

Avec Paola Pigani, on remonte dans le temps. Celui de l’arrivée des quotas laitiers, des normes d’hygiène, de la naissance de la Confédération Paysanne pour lutter contre l’agrandissement et la modernisation des fermes. « Des orties et des hommes », publié le 7 mars, nous plonge dans l’histoire d’une famille italienne immigrée en Charente en 1957. Partis de rien, ils sont venus « planter du futur là où personne n’y croit ». Ils ont subi de plein fouet la sécheresse de 1976 et « l’été qui se moque de la fatigue des paysans » et pris en marche le train de la modernité : « on fait confiance à tout le monde, le prêtre, les nouveaux techniciens agricoles (…), il n’y a qu’à suivre le même courant du progrès et du salut ». Mais non sans doute. « Qu’est-ce qu’ils veulent faire de nous ? Des exécutants de la Pac, des paysans à la solde des technocrates de Bruxelles ? On produirait trop de lait en France. C’est quoi ces chiffres ? Choc pétrolier, choc laitier… Qui va faire tourner le pays ? T’imagines, si on nous impose des quotas. On va crever la gueule dans le seau. Toute mon installation que j’aurais pas remboursée avant d’avoir trois pattes et je devrais me recycler dans le bison ou l’autruche ?! » La narratrice décrit une terre qui l’a façonnée et qu’elle n’a jamais tout à fait quittée. Un magnifique hommage au monde paysan et aux territoires de l’enfance.

L’héritage est aussi au cœur du dernier roman de Vanessa Bamberger. Avec « Alto Braco », sorti le 10 janvier, elle nous ramène vers ses racines Aubracoises. « C’est ton pays, tu le portes en toi », s’entend-elle répéter sans l’accepter. Pour cette directrice de crèche, qui observe elle-même chaque jour le processus d’apprentissage des enfants, « le sentiment d’appartenance n’était qu’une construction de l’esprit ». Pourtant, elle finit par le ressentir physiquement. « Il ne faut pas oublier d’où l’on vient. Ou plutôt, il faut savoir d’où l’on vient, pour pouvoir l’oublier. Je n’appartenais pas à une terre, mais à une histoire, dont je devais connaître le début pour écrire la fin ».
En redécouvrant son histoire, l’auteur découvre l’agriculture de ce pays et la spécificité des éleveurs d’Aubrac : « c’étaient des naisseurs, pas des engraisseurs. La vache développait son muscle en mangeant des protéines végétales, herbe en été, foin en hiver, ensuite il fallait l’alimenter en céréales pour le persillé, le gras. De cela, les Italiens se chargeaient ». Alto Braco est un roman sensible, sur le lien à la terre, la transmission, les secrets de famille. La narratrice, une parisienne qui redécouvre ses origines agricoles, n’aime pas la viande rouge. Elle se soucie de bien-être animal et de qualité des produits. Elle s’insurge contre l’industrie agroalimentaire mais mange régulièrement des croque-monsieur et des salades césar. « Pensais-je donc qu’on y mettait du jambon de qualité, du poulet fermier ? » Elle confronte ses contradictions à la réalité et interroge sur l’agriculture que nous voulons pour demain.

Sérotonine, Michel Houellebecq, Ed. Flamarion
Des orties et des homme, Paola Pigani, Ed. Liana Levi
Alto Braco, Vanessa Bamberger, Ed. Liana Levi

 

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